Tag Archives: cahier des charges

Conception de sites Internet

M. X. a confié la réalisation d'un site de e-commerce à la SARL Q. Suite aux dysfonctionnements du site, M.X a demandé en…
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Site Internet – Contrat de conception

Les sociétés Dev.Com et World People ont conclu un contrat de développement commercial ayant pour objet de développer la notoriété et le chiffre…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Cahier des charges pour la Conception d’un site Internet

Le Cahier des charges pour la conception et l'hébergement d'un site Internet (éditorial, marchand ou promotionnel) formule les besoins et contraintes du Client. Il doit notamment stipuler la présentation…
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Savon de Marseille : QPC rejetée

Difficulté juridique de taille, l’Association Savon de Marseille n’aurait pas été en mesure d’expliquer dans son cahier des charges en vue de l’obtention…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Cahier des Charges – Site Internet

Le  Cahier des Charges est impératif avant toute création de Site Internet, il permet de sécuriser la relation des Parties et encadrer les besoins du Client.…
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Évènement d’entreprise : le cahier des charges impératif  

Si vous êtes sur le point d’organiser un événement d’entreprise, il est vivement conseillé de rédiger un cahier des charges techniques à annexer…
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Décret no 2009-796 du 23 juin 2009 fixant le cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions

Décret no 2009-796 du 23 juin 2009 fixant le cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions Mots clés : cahier…
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Décret n° 2006-645 du 1er juin 2006 portant modification des cahiers des charges des sociétés France 2, France 3, France 4, France 5, Réseau France Outre-mer, Radio France et Radio France Internationale

Décret n° 2006-645 du 1er juin 2006 portant modification des cahiers des charges des sociétés France 2, France 3, France 4, France 5,…
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Décret n° 2005-286 du 29 mars 2005 portant approbation du cahier des charges de la société France 4

Décret n° 2005-286 du 29 mars 2005 portant approbation du cahier des charges de la société France 4 Décret n° 2005-286 du 29…
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Décret no 2001-122 du 8 février 2001 relatif au cahier des charges de La Poste

Décret no 2001-122 du 8 février 2001 relatif au cahier des charges de La Poste Décret no 2001-122 du 8 février 2001 relatif…
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Décret n° 2005-286 du 29 mars 2005 portant approbation du cahier des charges de la société France 4

Décret n° 2005-286 du 29 mars 2005 portant approbation du cahier des charges de la société France 4 Décret n°2005-286 du 29 mars…
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Cahier des charges – Site Internet

Dans le cadre de la réalisation d'un site Internet, les juges suprêmes ont retenu la responsabilité contractuelle du client. Ce dernier avait insuffisamment…
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Site Internet – Contrat de conception

Les sociétés Dev.Com et World People ont conclu un contrat de développement commercial ayant pour objet de développer la notoriété et le chiffre…
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Conception de sites Internet

M. X. a confié la réalisation d'un site de e-commerce à la SARL Q. Suite aux dysfonctionnements du site, M.X a demandé en…
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