Risque de confusion

Dans l’affaire opposant la société Guerlain titulaire de la marque “l’insolent” à un particulier propriétaire de la marque “insolence”, les juges ont conclu à l’existence d’un risque de confusion et ont annulé la marque seconde.
Du point de vue d’un consommateur de vigilance moyenne, n’ayant pas sous les yeux simultanément des deux signes litigieux, le risque de confusion (qui doit s’apprécier globalement en considération de l’impression d’ensemble produite séparément par chacun des signes considérés), entre le signe « L’INSOLENT » et le signe second « INSOLENCE », existe.
Les similitudes phonétiques et visuelles entre les deux substantifs constituant les signes respectifs étaient trop importantes.

Mots clés : risque de confusion

Thème : Risque de confusion

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour d’appel d’Aix | Date : 25 septembre 2008 | Pays : France

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