Protection juridique des affiches de films | IP World |

Protection juridique des affiches de films

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Une affiche de film est le plus souvent une œuvre dérivée d’une oeuvre première, constituée par plusieurs clichés photographiques. Cette œuvre nouvelle est protégeable dès lors qu’elle est originale. Par ailleurs, la cession des droits sur le photogramme utilisé pour réaliser l’affiche suffit à emporter présomption de titularité des droits. En l’occurrence, une affiche du Festival de Cannes (représentant une réalisatrice sur le tournage du film « La pointe Courte ») a été qualifiée d’originale et donc protégée.

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