Rémunération en droits d’auteur

L’oeuvre accomplie par les scénographes de lumières peut être rémunérée principalement sous la forme de droits d’auteur qui protègent l’ensemble des oeuvres de l’esprit, quels que soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. La création artistique des décors, costumes et lumières, spécialement conçue pour la production de l’oeuvre présentée à l’Opéra et protégée par le code de la propriété intellectuelle, doit être rémunérée sous la forme de droits d’auteurs dès lors que les créateurs concernés contribuent en toute indépendance à la réalisation de l’oeuvre originale présentée sur la scène.  Les metteurs en scène apportant leur concours peuvent prétendre à deux sortes de rémunérations, pour la conception artistique de l’oeuvre scénique d’une part et pour l’exécution matérielle de l’oeuvre d’autre part. Le travail créatif est rémunéré sous la forme de droits d’auteur tandis que le travail d’exécution matérielle donne lieu au paiement d’un salaire. 

Salaire du scénographe

Le travail d’exécution matérielle n’est pas nécessairement prépondérant, un usage dans la profession prévoit une répartition à 60/40.  A noter que la décision prise par le conseil d’administration de l’Agessa du 24 octobre 1986 de rattacher les metteurs en scène d’oeuvres dramatiques, lyriques ou chorégraphiques au régime des auteurs pour la conception artistique et intellectuelle de l’oeuvre scénique réalisée ne précise pas quelle est la proportion de la création artistique par rapport à l’aspect technique.

Répartition de la rémunération

En réalité, cette répartition dépend avant tout de la personnalité de l’auteur auquel est confiée la mise en scène, de l’importance et de l’originalité de l’oeuvre, du succès qui en est attendu ainsi que des clauses du contrat relatives à la durée de la cession des droits et à son caractère exclusif ou non.  Ces divers éléments expliquent non seulement les montants différents des rémunérations consenties pour la mise en scène mais aussi la répartition variable entre les droits d’auteur et les salaires, étant observé que l’oeuvre mise en scène peut être entièrement nouvelle, être adaptée d’une précédente création ou n’être qu’une reprise de précédentes représentations avec à chaque fois une activité de création artistique et un travail d’exécution différents.