Assurance audiovisuelle et indemnisation 

A propos du titre de l’ouvrage « Zaïna et le fils du vent », les juges ont considéré que la protection d’un titre par le droit d’auteur suppose, en vertu de l’article L. 112-4 du code de la propriété intellectuelle, qu’il présente un caractère original.
En l’espèce, le prénom marocain Zaïna ne peut être considéré comme original, étant relevé que celui-ci a déjà employé dans le titre d’un roman de littérature française, Zaïna ou la jeune pensionnaire d’Adrien de Mongelas édité en 1839. Par ailleurs, « le fils du vent » est le nom donné aux chevaux marocains et a été déjà souvent utilisé dans des titres de roman. Dès lors, l’association d’un prénom arabe avec le nom donné aux chevaux arabes, pour désigner l’histoire des liens entre une jeune fille et un cheval, ne présente aucune empreinte de la personnalité de l’auteur et ne peut être protégeable au titre du droit d’auteur.