Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Un travail de documentation et de recherche, la compilation d’un savoir faire, la mise en oeuvre de techniques de pliage ou leur vulgarisation à l’aide de dessins, ne peut suffire à caractériser l’originalité requise en matière de droit d’auteur. Toutefois, l’œuvre dans laquelle ces éléments sont intégrés peut être originale.
L’auteur d’un ouvrage intitulé « Pliage des Serviettes », dont les droits sont détenus par la société Larousse a obtenu la condamnation pour contrefaçon d’un éditeur tiers qui avait reproduit une partie de ses textes, dessins ou schémas.
Les juges ont considéré que si pris séparément, les dessins et textes appartenaient bien au fonds commun de l’univers des ouvrages de divulgation ou de transmission d’un savoir faire dans le domaine des arts de la table (tradition du pliage de serviettes), ou à des techniques relevant du domaine public (de pliage de papier), en revanche, leur combinaison intégrée dans un ouvrage, peut être originale. Les juges apprécient de manière globale l’ouvrage et l’agencement de ses différents éléments (choix arbitraires d’un résumé historique, d’une sélection ou de conception de pliages, d’étapes représentées par des dessins sous titrés renvoyant manifestement à une dimension artistique du pliage à réaliser).