Pluies intenses et crues rapides : adoptons les bons comportements

Points juridiques et Modèles de contrats associés :

• Pluies intenses et crues soudaines : APIC et… De nouvelles fonctionnalités sont désormais disponibles sur les services d’avertissements APIC et Vigicrues Flash, proposés par Météo-France et le réseau Vigicrues.
• Sécurité des sites industriels à risques : mise en… Le 1er juillet 2021, le ministère de la Transition écologique a lancé le dispositif de vigilance renforcée sur 13 sites industriels. Cette action est l’une des mesures annoncées en septembre…
• Le ministère de la transition écologique et Amorce… Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, a signé le jeudi 15 juillet 2021 une convention de partenariat avec Gilles Vincent, Président d’AMORCE, afin de mobiliser massivement les collectivités autour…
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• Covid-19 : retrouvez l’ensemble des actions du ministère Pour vous apporter les dernières informations sur les mesures liées à la lutte contre la pandémie de Covid -19, le ministère de la Transition écologique vous donne accès à différents…
• Le plan France Relance : la transition écologique… Il y a 1 an, le Gouvernement lançait le plan France Relance avec une double ambition : relancer l’activité économique frappée par la crise sanitaire et bâtir la France de 2030.…
• Orientation des mobilités - texte N° 710 Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités : texte N° 710 de Mme Barbara POMPILI,…
• Covid-19 : création d’un dispositif d’aide… Les centres de soins de la faune sauvage accueillent des espèces animales sauvages trouvées blessées, les soignent et les relâchent dans leur milieu naturel. La situation financière de ces établissements…
• Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace -… Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace…
• Commerce en ligne : les principaux acteurs du… Après plusieurs mois de concertation, la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili et le secrétaire d’Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques, Cédric O, ont signé…
• L'UE va mettre en place de nouveaux… European Commission Communiqué de presse Brussels, 23 Feb 2021 La Commission a proposé aujourd'hui de mettre en place dix nouveaux partenariats européens entre l'Union européenne, les États membres et/ou l'industrie.
• CELEX:62021CN0328: Affaire C-328/21: Demande de…
• Un nouvel Espace européen de la recherche: la… European Commission Communiqué de presse Brussels, 30 Sep 2020 Fondé sur l'excellence et les talents, compétitif et ouvert, le nouvel Espace européen de la recherche renforcera le paysage européen de…
• La Commission lance un nouvel appel à projets… European Commission Communiqué de presse Brussels, 30 Jun 2021 Dans le cadre de la conférence annuelle sur l'instrument d'appui technique (IAT), la Commission a lancé ce jour un nouvel appel…
• Quelle information sur les garanties pour les… Afin d’accompagner la transition écologique de l’économie, dans l’objectif de favoriser l’allongement de la durée de vie des produits et de développer l’économie circulaire, la DGCCRF en 2019 et 2020…