« Nègre » : outrage et injure constitués

Des juges d’appel ont retenu à tort que si le mot “nègre” appliqué à une personne est essentiellement péjoratif, il en va différemment de l’expression d'”art nègre” qui a été analysée, non pas comme une injure, mais comme une analyse subjective sur l’importance du rythme dans les genres musicaux qualifiés de “nègres” par l’auteur de tweets.   

« Genre musical s’adressant au cerveau reptilien »

La juridiction d’appel a retenu (toujours à tort), que le fait d’associer un genre musical à la partie du cerveau reliée aux instincts, aux réflexes et aux comportements stéréotypés, est une opinion qui peut être contestée, mais n’est pas susceptible d‘incrimination pénale dès lors qu’elle ne vise pas l’ensemble des personnes de race noire qui seraient assimilées à l’état animal.

Injure : contrôle direct de la Cour de cassation

Au sens de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, toute expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis est une injure, En la matière, il appartient à la Cour de cassation d’exercer son contrôle sur le sens et la portée des propos poursuivis.

Périmètre de l’injure publique envers un groupe de personnes

En ne retenant pas l’injure, alors que le Tweet, prétendant être l’expression d’une opinion sur un genre musical, était en réalité méprisant à l’égard d’un groupe de personnes définies par la couleur de leur peau, qu’il désignait par un terme outrageant et présentait comme plus proches que les autres de l’animalité, de sorte qu’il constituait une injure.

Constituent une injure publique envers un groupe de personnes à raison de leur origine les propos qui qualifient par le terme connoté et dénigrant de « nègre » un genre musical donné tout en relevant qu’il s’adresserait au « cerveau reptilien », c’est-à-dire à la partie instinctive et primitive du cerveau par opposition à celle gérant les sentiments et l’intellect, conférant ainsi à ce supposé genre musical une valeur inférieure à celle d’autres genres musicaux.