Sous-ensemble dérivé d’un logiciel et limité à l’exécution de certaines applications, elles-mêmes développées avec le logiciel complet. Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au vocabulaire de l’internet
A consulter :
Actualités juridiques Actoba
Modèle de Contrat de coproduction Audiovisuelle
Modèle de Statuts de SARL (de qualité professionnelle)
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