Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen – rapport d’information n° 735

Points juridiques et Modèles de contrats associés :

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• Vingt-quatre nouvelles Universités Européennes… European Commission Communiqué de presse Brussels, 09 Jul 2020 Les Universités Européennes sont des alliances transnationales d'établissements d'enseignement supérieur de toute l'UE qui s'unissent dans l'intérêt des étudian...
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• Garanties professionnelles des élus locaux… Rapport n° 563 de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies…
• Augmentation du temps de télétravail autorisé pour… Rapport n° 668 de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies…
• Comment réussir la sortie des prêts garantis par… Rapport d'information n° 583 de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Comment réussir la sortie des prêts garantis par l'État (PGE) ?…
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• Règlement du budget et approbation des comptes de… Rapport spécial n° 743 annexe 24 tome II de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de…
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• Institut européen d'innovation et de… European Commission Communiqué de presse Brussels, 29 Jan 2021 La Commission s'est félicitée de l'accord politique intervenu hier entre le Parlement européen et les États membres de l'Union, portant sur…
• Réserves des régimes de retraites - rapport… Rapport d'information n° 747 de Mme Monique LUBIN et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission…
• Règlement du budget et approbation des comptes de… Rapport spécial n° 743 annexe 33 tome II de M. Jean-Marie MIZZON, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement du budget et…
• Loi de finances rectificative pour 2021 - rapport n° 738 Rapport n° 738 de MM. Jean-François HUSSON, rapporteur général et Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi de finances rectificative…
• Assurance automobile: la Commission se félicite de… European Commission Communiqué de presse Brussels, 22 Jun 2021 La Commission européenne se félicite de l'accord intervenu aujourd'hui entre le Parlement européen et le Conseil en vue de mettre à…