Covid-19 : retrouvez l’ensemble des actions du ministère

Points juridiques et Modèles de contrats associés :

• Covid-19 : création d’un dispositif d’aide… Les centres de soins de la faune sauvage accueillent des espèces animales sauvages trouvées blessées, les soignent et les relâchent dans leur milieu naturel. La situation financière de ces établissements…
• Les aspects scientifiques et techniques de la lutte… Rapport n° 741 de Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix…
• Les aspects scientifiques et techniques de la lutte… Rapport n° 741 de Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix…
• Le ministère de la transition écologique et Amorce… Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, a signé le jeudi 15 juillet 2021 une convention de partenariat avec Gilles Vincent, Président d’AMORCE, afin de mobiliser massivement les collectivités autour…
• Le ministère de la transition écologique et Amorce… Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, a signé le jeudi 15 juillet 2021 une convention de partenariat avec Gilles Vincent, Président d’AMORCE, afin de mobiliser massivement les collectivités autour…
• Sécurité des sites industriels à risques : mise en… Le 1er juillet 2021, le ministère de la Transition écologique a lancé le dispositif de vigilance renforcée sur 13 sites industriels. Cette action est l’une des mesures annoncées en septembre…
• Loyers commerciaux et Covid : pas de manquement à… Un locataire s’est retrouvé confronté à l’impossibilité d’exploiter son local de bar discothèque à la suite de l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre…
• Pluies intenses et crues rapides : adoptons les bons… Le ministère de la Transition écologique, en lien avec le ministère de l’Intérieur, lance aujourd’hui la campagne annuelle de prévention et d’information sur les pluies intenses et les inondations.
• Protocole sanitaire au travail : quelles évolutions… Afin de limiter le risque d’exposition des salariés au Covid-19, et en raison de la forte circulation du variant Delta sur tout le territoire, le protocole sanitaire en entreprise a…
• Covid-19 : suivez chaque semaine les nouveaux textes de loi Depuis le 13 mars 2020, de nombreuses mesures ont été prises pour faire face à la crise sanitaire provoquée par l'épidémie de Covid-19. Vie-publique.fr vous propose de retrouver chaque semaine tous…
• Un salarié a-t-il le droit de s'absenter pour aller… La campagne de vaccination contre le Covid-19 s'adresse désormais à de nouveaux publics. Les médecins et les infirmiers du travail peuvent vacciner les salariés de 55 ans et plus, au moyen…
• Épidémie Coronavirus (Covid-19) : ce qu'il faut savoir Informations générales, état d'urgence sanitaire, couvre-feu, mesures renforcées, déconfinement, attestations, travail, santé, aides sociales, justice, citoyenneté, initiatives solidaires, garde d'enfants, enseignement, voyages, loisirs... Service-Public.fr rassemble dans ce dossier les principales…
• Entreprises : comment trouver le bon interlocuteur… Votre entreprise a besoin d'être aidée dans ses projets ou pour surmonter une difficulté ? Vous n'identifiez pas facilement l'aide publique dont vous pourriez bénéficier ? Vous ne savez pas…
• COVID-19: la Commission fournit des orientations sur… European Commission Communiqué de presse Brussels, 18 Mar 2020 Dans le cadre de nos efforts visant à atténuer les répercussions économiques de la pandémie de COVID-19, la Commission a publié…
• Communication des listes de personnes non vaccinées… Le nouveau Décret Covid SI-DEP (Système d'Informations de Dépistage) permettant l’échange des données sur les personnes non vaccinées est entré en vigueur. Il s’agit d’identifier ces patients et de mener…