Contrefacon – Titre

Assurance audiovisuelle et indemnisation 
Assurance audiovisuelle et indemnisation 

M.X auteur d’un ouvrage intitulé « La croisière des sables » a poursuivi en contrefaçon la société Editions GLENAT pour la publication d’un ouvrage au titre similaire.
Les juges ont considéré que le titre en question ne présentait pas d’orginalité pour être protégé au titre du droit d’auteur : l’utilisation du mot « sables » pour désigner les déserts parcourus est une synecdoque c’est-à-dire une figure de style réaliste, dépourvue d’originalité littéraire. De plus, l’utilisation du mot « croisière » pour désigner une aventure automobile dans le désert a déjà été faite lors des expéditions André CITROËN des années 1920, communément désignées par « la croisière jaune » et « la croisière noire », ce qui relativise l’effort littéraire contenu dans le titre « croisière des sables ».

Mots clés : titre

Thème : Contrefacon – Titre

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 1 juillet 2008 | Pays : France

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