Contrat de coproduction d’un spectacle vivant
On appelle spectacle vivant, tout spectacle exécuté en direct devant un public avec la présentation physique des artistes …
Archive by category Spectacle Vivant
Contrat de captation audiovisuelle
Par captation, il convient d’entendre l’enregistrement audiovisuel de l’œuvre avec la possibilité d’une utilisation …
Contrat de représentation théâtrale
Le Contrat de représentation théâtrale est conclu entre une Compagnie et un Organisateur. Ce modèle de Contrat est complet, …
Contrat d’Agent artistique
La profession d’agent artistique a été récemment réformée mais reste réglementée. Le Contrat …
Redevances de gestion collective
> Il a souvent été posée la question de savoir si les prix pratiqués par certaines sociétés de gestion collective …
Contrat de Scénographe
Le travail du scénographe présenté sous la forme d’un scénario original est pleinement protégeable par le droit …
CDD d’intermittent
Définition du salarié intermittent du spectacle Les intermittents du spectacle sont des salariés recrutés en Contrats de …
Contrat de cession de droits d’exploitation – Spectacle vivant
Le Contrat de cession des droits d’exploitation sur un spectacle vivant (pièce de théâtre, ballet, concert …). qualifié …
Convention de résidence artistique
Modèle de Convention de résidence artistique conforme aux dispositions du Code du travail et du Code de la propriété …
Matériel audiovisuel : convention collective du spectacle vivant
Convention collective applicable à l’installation de matériel audiovisuel Convention collective du spectacle vivant : Toute …
