Category Archives: Négociation | Affaires

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Adresse universelle

Dénomination unique à caractère universel qui permet de localiser une ressource ou un document sur l'Internet, et qui indique la méthode pour y…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Adresse électronique – Email – Courriel

Libellé permettant l'identification d'un utilisateur de messagerie électronique et l'acheminement des messages qui lui sont destinés. L'adresse électronique est, dans le cas de…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Adressage par domaines – Système d’

Système de bases de données et de serveurs assurant la correspondance entre les noms de domaine ou de site utilisés par les internautes…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Additif – Add-on

Module complémentaire d'un logiciel ou d'un matériel existant, qui lui apporte des améliorations ou des extensions et ne peut fonctionner qu'avec lui.  Source :…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès sans fil à l’internet

Accès à l'internet par des moyens de radiocommunication.  Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au vocabulaire…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Adaptation

Reproduction partielle ou totale d'une oeuvre incluant la transformation d'une partie de ses caractéristiques originales ; le produit cartographique ainsi adapté est éventuellement…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès multiple

Accès multiple par répartition en code : mode d'accès multiple dans lequel chaque terminal est caractérisé par une séquence codée permettant de restituer le…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès hertzien

Liaison assurée par voie radioélectrique entre un terminal de télécommunication et un commutateur du réseau d'infrastructure ; par extension, ensemble de telles liaisons.…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès conditionnel

1. Désigne toute mesure et/ou tout dispositif techniques subordonnant l'accès sous une forme intelligible, et soumis à une autorisation individuelle préalable, à l'un…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Abonné

1. Toute personne physique ou morale qui a conclu un contrat avec le prestataire de services de télécommunications accessibles au public en vue…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès

La mise à la disposition d'une autre entreprise, dans des conditions bien définies et de manière exclusive ou non exclusive, de ressources et/ou…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Abonnement

Droit d'utiliser un réseau et/ou de bénéficier d'un ou de services aux conditions définies dans le contrat en contrepartie d'un montant fixe périodique…
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Statuts de SASU d’Assurance

Nouveaux Avocats sur Lexsider.com

18 nouveaux Avocats ayant plaidé avec succès ont fait leur entrée sur Lexsider.com : Avocat en succession de droits d’auteur Avocat en droit bancaire Avocat…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

>Concurrence et paris sportifs en ligne

>L'Autorité de la concurrence a rendu son avis sur les questions de concurrence soulevées par l'ouverture du secteur des jeux d'argent et de…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

>Chiffres du Piratage de musique sur Internet

>Deux études intéressantes sur le piratage de musique en ligne viennent de paraître. Le Sondage SACEM « Les Français et la musique »…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Hors forfait

Tous les types de communications ou informations qui ne sont pas dans le forfait et dont la nature et la tarification sont précisées…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Donneur d’ordre

Par donneur d'ordre, on entend la partie (expéditeur, commissionnaire de transport ou autre) qui conclut le contrat de transport avec le transporteur. Source…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Echange de données informatisé – EDI

Transfert, entre systèmes d'information, de données structurées directement émises et traitées par des applications informatiques selon des procédures normalisées.  Source : Décision de…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

>Congé avec offre de renouvellement de Bail commercial

>La Lettre de congé est signifiée par le propriétaire au locataire d'un local à usage commercial, elle peut être accompagnée d'une offre de…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

A consulter :  Modèle de Contrat de coproduction audiovisuelle Modèle de Contrat de coproduction cinématographique Jurisprudence
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