Category Archives: Négociation | Affaires

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Agences de presse

Les organismes privés qui fournissent aux journaux et périodiques, des articles, informations, reportages, photographies et tous autres éléments de rédaction et qui tirent…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Appareil terminal

Tout appareil qui est connecté directement ou indirectement à la terminaison d'un réseau public de télécommunications pour transmettre, traiter ou recevoir des informations.…
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Accès partagé à la boucle locale

Le fait de fournir à un bénéficiaire un accès à la boucle locale ou à la sous-boucle locale de l'opérateur notifié autorisant l'usage…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès totalement dégroupé à la boucle locale

Le fait de fournir à un bénéficiaire un accès à la boucle locale ou à la sous-boucle locale de l'opérateur notifié autorisant l'usage…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Accès dégroupé à la boucle locale

Le fait de fournir un accès totalement dégroupé ou un accès partagé à la boucle locale; il n'implique pas de changement en ce…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Autorisation générale

Un cadre juridique mis en place par l'État membre, qui garantit le droit de fournir des réseaux ou des services de communications électroniques…
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Autorité réglementaire nationale – ARN

L'organisme ou les organismes chargés par un État membre d'une quelconque des tâches de réglementation assignées dans la présente directive et dans les…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Authentification

La confirmation de l'identité prétendue d'entités ou d'utilisateurs. Source : Règlement (CE) no 460/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars…
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Audition – Casting

Mode de sélection des artistes susceptibles de tenir les rôles d'un film, d'une pièce de théâtre ou d'un programme. Source : Décision de…
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Arrobe – Arobase – @

Caractère @ fréquemment employé dans les adresses de courrier électronique pour séparer le nom identifiant l'utilisateur de celui du gestionnaire de la messagerie. …
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Au-delà du forfait – Hors forfait

Communications ou informations de même nature que celles qui sont dans le forfait et qui sont facturées en plus, selon la documentation tarifaire,…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Confidentialité des données

La protection des communications ou des données stockées contre l'interception et la lecture par des personnes non autorisées. Source : Règlement (CE) no…
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Appel reçu à l’international / DOM-TOM

Appel reçu à l'étranger ou dans les DOM-TOM par un téléphone mobile d'un réseau français métropolitain.  Source : Avis du Conseil national de…
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Appellation d’origine

Constitue une appellation d'origine la dénomination d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et…
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Appel depuis l’international ou les DOM-TOM

Appel émis depuis un téléphone fixe ou mobile depuis l'étranger ou les DOM-TOM vers un numéro de téléphone fixe ou mobile. Source :…
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Appel en France métropolitaine

Appel émis depuis la France métropolitaine vers un numéro d'un réseau situé en France métropolitaine. Source : Avis du Conseil national de la…
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Appel international / DOM-TOM

Appel vers l'international ou les DOM-TOM : Appel émis à partir d'un téléphone fixe ou mobile depuis la France métropolitaine vers un numéro…
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Appel téléphonique

Une connexion établie au moyen d'un service téléphonique accessible au public permettant une communication bidirectionnelle en temps réel. Source : Directive 2002/58/CE du…
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Amorcer – Boot

Mettre en marche un ordinateur en provoquant l'exécution de l'amorce.  Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au…
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Administrateur de site, de serveur

Personne chargée de la maintenance et du suivi d'un site ou d'un serveur sur la toile d'araignée mondiale. Source : Décision de la Commission…
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