Service permettant aux utilisateurs habilités de saisir, envoyer ou consulter en différé des courriels. Source : Décision de la Commission générale de terminologie et…
Information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l’échange de…
Mémoire vive dans laquelle les états binaires correspondent à la présence ou à l'absence de charges électriques qu'il est nécessaire de régénérer périodiquement. …
Tout appareil, équipement ou dispositif conçu ou spécialement adapté, en tout ou partie, pour permettre l'accès en clair à un service crypté, c'est-à-dire…
La marque est dite collective lorsqu'elle peut être exploitée par toute personne respectant un règlement d'usage établi par le titulaire de l'enregistrement. Source…
Une Sous-marque est un signe dérivant d’une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun. Source : Tribunal de première instance des communautés…
>La Charte de bonnes pratiques applicable aux Sondages et Etudes d'opinion doit assurer un standard de qualité élevé pour les donneurs d'ordres (échantillonnage, questionnaire…
>Les Conditions générales de location (CGL) d'une salle de conférence sont conclues entre l'Exploitant du lieu et un Locataire. Les CGL doivent notamment intégrer les…
Frais susceptibles d’être facturés au consommateur, à la souscription ou en cours de contrat, correspondant à des risques caractérisés ou à des charges…