Category Archives: Négociation | Affaires

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Messagerie électronique

Service permettant aux utilisateurs habilités de saisir, envoyer ou consulter en différé des courriels. Source : Décision de la Commission générale de terminologie et…
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Message de données

Information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l’échange de…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Mémoire vive dynamique

Mémoire vive dans laquelle les états binaires correspondent à la présence ou à l'absence de charges électriques qu'il est nécessaire de régénérer périodiquement. …
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Matricer

Réunir sur une seule bande mère le montage de l'image et du son à la fin de la production d'un film ou d'une…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Mél – Email

Symbole de « messagerie électronique » qui peut figurer devant l'adresse électronique sur un document (papier à lettres ou carte de visite, par…
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Matriçage

Réunion, sur une seule bande mère, du montage de l'image et du son à la fin de la production d'un film ou d'une…
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Matériel électrique

Tout matériel électrique destiné à être employé à une tension nominale comprise entre 50 et 1 000 V pour le courant alternatif et…
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Matériel de décodage

Tout appareil, équipement ou dispositif conçu ou spécialement adapté, en tout ou partie, pour permettre l'accès en clair à un service crypté, c'est-à-dire…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Marque collective

La marque est dite collective lorsqu'elle peut être exploitée par toute personne respectant un règlement d'usage établi par le titulaire de l'enregistrement.  Source…
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Sous-Marque

Une Sous-marque est un signe dérivant d’une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun. Source : Tribunal de première instance des communautés…
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Maître du fichier

La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui est compétent selon la loi nationale, pour décider quelle…
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>Combien coûte le dépôt d’une marque ?

>En 2011, jusqu’à 3 classes de produits ou services (1), le dépôt d’une marque française auprès de l’INPI sous forme papier est facturé 225…
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>Cobranding Agreement

>Le Contrat de Cobranding (en anglais) encadre l'association des marques de deux sociétés dans le but de développer en commun un produit cobrandé ou…
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Assurance audiovisuelle et indemnisation 

>Charte de bonnes pratiques – Sondages d’opinion

>La Charte de bonnes pratiques applicable aux Sondages et Etudes d'opinion doit assurer un standard de qualité élevé pour les donneurs d'ordres (échantillonnage, questionnaire…
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>Conditions générales de location d’une Salle de conférence

>Les Conditions générales de location (CGL) d'une salle de conférence sont conclues entre l'Exploitant du lieu et un Locataire. Les CGL doivent notamment intégrer les…
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Avatar

1. Personnage ou objet de synthèse évoluant dans un décor réel. 2. Comédie de moeurs en plusieurs épisodes autonomes et comportant des personnages…
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Interconnexion – Définition

1. La liaison physique et logique des réseaux ouverts au public exploités par le même opérateur ou un opérateur différent, afin de permettre…
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Frais de gestion

Frais susceptibles d’être facturés au consommateur, à la souscription ou en cours de contrat, correspondant à des risques caractérisés ou à des charges…
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Avant-première

Projection d'un film devant un public restreint, destinée à recueillir les impressions des spectateurs avant la sortie en salle.  Source : Décision de…
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Avant-soirée

Tranche horaire qui précède les heures de grande écoute.  Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au…
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