Category Archives: Négociation | Affaires

Service permettant aux utilisateurs habilités de saisir, envoyer ou consulter en différé des courriels. Source : Décision de la Commission générale de terminologie et…

Information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l’échange de…

Mémoire vive dans laquelle les états binaires correspondent à la présence ou à l'absence de charges électriques qu'il est nécessaire de régénérer périodiquement. …

Réunir sur une seule bande mère le montage de l'image et du son à la fin de la production d'un film ou d'une…

Symbole de « messagerie électronique » qui peut figurer devant l'adresse électronique sur un document (papier à lettres ou carte de visite, par…

Réunion, sur une seule bande mère, du montage de l'image et du son à la fin de la production d'un film ou d'une…

Tout matériel électrique destiné à être employé à une tension nominale comprise entre 50 et 1 000 V pour le courant alternatif et…

Tout appareil, équipement ou dispositif conçu ou spécialement adapté, en tout ou partie, pour permettre l'accès en clair à un service crypté, c'est-à-dire…

La marque est dite collective lorsqu'elle peut être exploitée par toute personne respectant un règlement d'usage établi par le titulaire de l'enregistrement.  Source…

Une Sous-marque est un signe dérivant d’une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun. Source : Tribunal de première instance des communautés…

La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui est compétent selon la loi nationale, pour décider quelle…

>En 2011, jusqu’à 3 classes de produits ou services (1), le dépôt d’une marque française auprès de l’INPI sous forme papier est facturé 225…

>Le Contrat de Cobranding (en anglais) encadre l'association des marques de deux sociétés dans le but de développer en commun un produit cobrandé ou…

>La Charte de bonnes pratiques applicable aux Sondages et Etudes d'opinion doit assurer un standard de qualité élevé pour les donneurs d'ordres (échantillonnage, questionnaire…

>Les Conditions générales de location (CGL) d'une salle de conférence sont conclues entre l'Exploitant du lieu et un Locataire. Les CGL doivent notamment intégrer les…

1. Personnage ou objet de synthèse évoluant dans un décor réel. 2. Comédie de moeurs en plusieurs épisodes autonomes et comportant des personnages…

1. La liaison physique et logique des réseaux ouverts au public exploités par le même opérateur ou un opérateur différent, afin de permettre…

Frais susceptibles d’être facturés au consommateur, à la souscription ou en cours de contrat, correspondant à des risques caractérisés ou à des charges…

Projection d'un film devant un public restreint, destinée à recueillir les impressions des spectateurs avant la sortie en salle.  Source : Décision de…

Tranche horaire qui précède les heures de grande écoute.  Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au…