Statuts de SASU d’Assurance

Convention de résidence artistique

21 mars 2018 La Rédaction 0

Modèle de  Convention de résidence artistique conforme aux dispositions du Code du travail et du Code de la propriété intellectuelle. Ce contrat stipule, entre autres, les clauses ci-dessous :    OBJECTIFS DE LA RESIDENCE ARTISTIQUE   La Résidence artistique a notamment pour Suite …

Contrat de Coproduction de Festival

Contrat de Coproduction de Festival

18 février 2018 La Rédaction 0

Le nouveau modèle de Contrat de Coproduction de Festival est disponible en téléchargement. Il est vivement conseillé de désigner l’un des deux Coproducteurs comme Producteur exécutif du Festival. A ce titre, le Producteur exécutif se trouve responsable de la bonne exécution Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Contrat de coproduction d’un spectacle vivant

24 juin 2017 La Rédaction 0

On appelle spectacle vivant, tout spectacle exécuté en direct devant un public avec la présentation physique des artistes interprètes (comédiens, musiciens …). Sont classés dans cette catégorie, les pièces de théâtre, opéras, opérettes, comédies musicales, chorales, fanfares, pantomimes, ballets, récitals d’artiste de Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Contrat de Scénographe – Télévision

27 février 2012 La Rédaction 0

Contrat de cession de droits d’auteur conclu entre le Scénographe et le Producteur d’une émission télévisée (jeux, émission de plateau, fiction …). Par ce contrat, le Scénographe, auteur des esquisses, dessins, maquettes et autres créations inhérentes à ses missions de Suite …