Accidents de la vie courante chez les enfants moins de 15 ans en France | Santé |
Accidents de la vie courante chez les enfants moins de 15 ans en France
- 22 juillet 2021
- Pratique des Contrats
Accidents de la vie courante chez les enfants moins de 15 ans en France | Santé |
Notez ce point juridique
Points juridiques et Modèles de contrats associés :
- Objets contenant des billes aimantées : à tenir hors… Les autorités sanitaires alertent les parents et les personnes ayant la garde de jeunes enfants sur les risques d’ingestion de billes aimantées. Ces accidents peuvent entraîner des complications très graves.
- Intoxications par le plomb chez les enfants de moins…
- Enfants youtubeurs Néo et Swan : levée de l’anonymat… La mère des enfants-youtubeurs Néo (2 millions d’abonnés) et Swan (415.000 abonnés), près de 8 millions d’abonnés a obtenu la levée de l’anonymat sur les comptes Twitter l’accusant d’exploiter ses…
- Travail des enfants: Déclaration de la Commission… European Commission Déclaration Brussels, 11 Jun 2021 DÉCLARATION/21/2930 Travail des enfants: Déclaration de la Commission européenne et du haut représentan...
- Se loger et manger chez l’habitant : les différentes… La location chez l'habitant et la restauration en milieu rural séduisent de plus en plus de voyageurs. Quel est le cadre juridique de cette forme de tourisme ?
- Protection des enfants - texte N° 764 Projet de loi relatif à la protection des enfants : texte N° 764 transmis au Sénat le 9 juillet 2021
- Nommer les enfants nés sans vie - rapport n° 654 Rapport n° 654 de Mme Marie MERCIER, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de…
- Requête en changement de régime matrimonial Conformément à l’article 1397 du Code civil, après deux années d'application du régime matrimonial, les époux peuvent convenir, dans l'intérêt de la famille, de modifier ou même de changer entièrement…
- Nommer les enfants nés sans vie - texte de la… Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie : texte de la commission N° 655 déposé le 2 juin 2021
- Journée mondiale de l'enfance: déclaration… European Commission Déclaration Brussels, 19 Nov 2020 Cette année a révélé, comme jamais auparavant, combien les crises perturbent la vie des enfants, où qu'ils vivent. Cette déclaration commune met l'accent…
- La Commission propose d'agir pour faire… European Commission Communiqué de presse Brussels, 25 Mar 2021 La Commission a adopté aujourd'hui la première stratégie globale de l'UE sur les droits de l'enfant, ainsi qu'une proposition de recommandation…
- Contrôle de la sécurité mécanique des ustensiles et… Les ustensiles et les contenants proposés pour l’alimentation des enfants doivent répondre à l’obligation générale de sécurité définie dans le code de la consommation, dont l’objectif est notamment de prévenir…
- 50 nuances de Grey : un film-sujet à éviter avec les enfants Le licenciement pour faute d’une surveillante éducatrice en internat catholique a été validé. Celle-ci, affectée à un internat de jeunes filles, avait eu une discussion « ouverte » sur le…
- Retrait et rappel de produits dangereux Un produit de consommation courante peut s'avérer dangereux après sa mise en vente. Des dispositifs existent pour le retirer du marché ou le rappeler s'il est déjà vendu.
- Travail par fortes chaleurs : quelles précautions… Fatigue, sueurs abondantes, nausées, maux de tête, vertiges, crampes, déshydratation, coup de chaleur... Les périodes de fortes chaleurs peuvent avoir de graves effets sur la santé des salariés et augmenter…
Créer mon entreprise avec un juriste en -48h
Optez pour le Pack juridique de création d'entreprise + forfait illimité de documents juridiques
Mes CGV, CGU en téléchargement
Optez pour le Pack juridique CGV/CGU + forfait illimité de documents juridiques
Vos contrats de travail en illimité
Optez pour le Pack juridique de modèles de contrats de travail + forfait illimité de documents juridiques
En vue
Tout afficher
La réglementation et la documentation fiscales sont consultables en ligne ; pour…
Il y a 1 an, le Gouvernement lançait le plan France Relance…
Un journaliste a fait l’objet durant plusieurs mois de critiques véhémentes et…
La présentation publicitaire d’une cartographie des zones géographiques de la couverture 5G…
Une SAS est en droit de ne pas avertir le directeur général…
Projet de loi Ratification des ordonnances n° 2021-796 du 23 juin 2021…
Nouveaux modèles de Contrats à Télécharger