Assurance audiovisuelle et indemnisation 

MMS – Multimedia Messaging Service

25 novembre 2017 La Rédaction 0

Service de messagerie permettant l’échange de textes, images, sons, vidéos… entre des terminaux mobiles compatibles sur des réseaux le permettant et/ou entre le réseau mobile et internet. Source : Avis du Conseil national de la consommation du 1er juillet 2003 Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Mobile

25 novembre 2017 La Rédaction 0

Terminal téléphonique connectable à un réseau qui permet la mobilité. Source : Avis du Conseil national de la consommation du 1er juillet 2003 remplaçant et complétant l’avis du 11 janvier 2002.sur la terminologie à utiliser dans les factures et autres documents Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Messagerie électronique

24 novembre 2017 La Rédaction 0

Service permettant aux utilisateurs habilités de saisir, envoyer ou consulter en différé des courriels. Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au vocabulaire du courrier électronique  A consulter : Modèle de Contrat de coproduction Audiovisuelle Suite …

Statut juridique du marchand de biens

Production Agreement

23 novembre 2017 La Rédaction 0

Le nouveau Modèle de Production Agreement est disponible en téléchargement doc ou pdf. Il encadre (entièrement en anglais), la production exécutive de séquences audiovisuelles numériques …

Statuts de SASU d’Assurance

Expiration du contrat de licence de marque

23 novembre 2017 La Rédaction 0

Contrat de licence de marque Expiration du contrat de licence de marque :Michel SARRAN est un chef cuisinier toulousain qui bénéficie de deux étoiles au guide Michelin, il est également gérant de la société MICHEL SARRAN, laquelle est titulaire de Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Message de données

22 novembre 2017 La Rédaction 0

Information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l’échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégramme, le télex ou la télécopie. Source : Convention des Suite …

Assurance audiovisuelle et indemnisation 

Mémoire vive dynamique

22 novembre 2017 La Rédaction 0

Mémoire vive dans laquelle les états binaires correspondent à la présence ou à l’absence de charges électriques qu’il est nécessaire de régénérer périodiquement.  Source : Décision de la Commission générale de terminologie et de néologie relative au vocabulaire des composants Suite …